Biotope Expertise vous conseille dans les Hauts de France : Chauny, Tergnier, Saint Quentin, Laon, Guise, Hirson, Vervins et autre ville de l’Aisne en passant par Compiègne, Noyon (Oise),Ham(Somme) jusqu’à Reims en Champagne Ardenne.
Votre habitat à fait l’objet d’un diagnostic immobilier et convient de mettre rapidement en sécurité les habitants de votre maison.
Des travaux doivent alors être effectués rapidement pour éliminer la présence de ce métal toxique.
Comment détecter la présence de plomb dans un appartement ou une maison ?
La peinture peut s’écailler et le plomb se disperser dans le logement. En général, le plomb est présent dans les peintures anciennes des logements construits avant le 1er janvier 1949 mais aussi dans d’anciennes canalisations. Il peut devenir dangereux s’il est inhalé ou ingéré (pensons à nos enfants). Une trop grande et longue exposition, le plomb provoque une maladie, le saturnisme.
Il est obligatoire de joindre un diagnostic plomb au contrat de location ou à l’acte de vente, si vous louez ou vendez un bien immobilier à usage d’habitation construit avant le 1er janvier 1949.
Le diagnostic plomb ou Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP) est réalisé par un diagnostiqueur immobilier habilité tel que Biotope Expertise. Grâce à l’appareil à fluorescence, l’origine de la contamination sera identifiée.
A savoir : la responsabilité du vendeur ou du bailleur peut être engagée si, l’acquéreur d’un logement, ou son locataire, découvre la présence de plomb et que le CREP n’a pas été fourni.
Il y a du plomb dans mon logement, que faire ?
Si la concentration de plomb est supérieure ou égale à 1 mg/cm² (CREP), alors la Préfecture oblige le propriétaire à effectuer les travaux le plus rapidement possible et se doit de proposer un logement provisoire au locataire le cas échéant.
Pour un bien mis en vente :
– Le CREP est remis à l’acheteur à titre d’information sans obligation de travaux si le diagnostic établit la présence de revêtements contenant du plomb à un taux inférieur au seuil.
– Le CREP indique alors l’obligation de travaux qui incombent au propriétaire avant la vente si le diagnostic informe d’un dépassement du seuil réglementaire.
Pour un bien mis en location :
– Le CREP montre la présence de plomb à une concentration inférieure au seuil réglementaire alors il sera joint au contrat de location à titre informatif.
– Si le diagnostic établit un taux en plomb supérieur à 1 mg/cm² alors les travaux de mise en conformité incombent au propriétaire bailleur.
Pour les parties communes d’un bien immobilier :
Les conditions sont les mêmes en fonction de la concentration de plomb détectée.
Les copropriétaires sont dans l’obligation d’assurer la sécurité des habitants donc de procéder aux travaux.
A savoir :
Le taux est supérieur au taux réglementaire ? Alors le diagnostic plomb est valable 1 an en cas de vente et 6 ans en cas de location. Si le taux est inférieur, il sera donc illimité.
Quels sont les travaux à réaliser pour mettre le logement en conformité ?
Deux types de travaux sont à envisager si la présence de plomb à un taux supérieur au taux réglementaire :
– Les travaux palliatifs pour supprimer l’exposition au plomb, c’est-à-dire en couvrant les endroits mis en cause avec des matériaux sains et étanches comme du papier à base de fibre de verre, des plaques de plâtre…
– Même si seuls les travaux définitifs peuvent éradiquer entièrement le plomb, il peut être réalisé un décapage complet des surfaces des travaux définitifs ou encore remplacer les éléments abîmés comme les portes, les fenêtres ou les plinthes.
Dans les deux cas, pour plus de sûreté, faites appel à une entreprise spécialisée qui pourra travailler en toute sécurité sans disperser la poussière de plomb dans le logement.
Pour tout renseignement sur la présence de plomb dans votre logement, votre diagnostiqueur immobilier BIOTOPE EXPERTISE est à votre disposition dans toute la région Hauts De France.
